Les japonais gagnent en appel

Voilà la décision de la Cour d’Appel de renvoi, dans l’affaire Goldorak. En substance, la Cour a reconnu la recevabilité de Toei Animation et Dynamic Planning à agir, et déclaré Déclic Images et Manga Distribution coupables de contrefaçon.

De même, elle a rétabli la marque déposée “Goldorak” à Toei Animation et l’a retirée à Déclic Images. Cependant, elle a considéré que Déclic Images et Manga Distribution n’avaient pas commis d’actes de concurrence déloyale.

Elle condamne chacune des deux sociétés françaises à verser 2,4 millions d’euros (soit 4,8 millions en tout). Le jugement est plus clément qu’en première instance, sans doute le juge aura-t-il souhaité ménager la chèvre et le chou, entre condamner des actes répréhensibles d’une part, et permettre aux entreprises de poursuivre leur activité de l’autre.

Voilà donc qui clôture un volet de l’affaire du Goldogate après quatre ans de procédures, à moins que les sociétés françaises ne se pourvoient en cassation (rappelons qu’auquel cas, c’est sur la procédure uniquement qu’il faudra statuer et non sur le fond).

télécharger la décision

26 commentaires pour “Les japonais gagnent en appel”

  1. AL.F dit :

    4,8 millions en tout !

    ils s’en sortent vraiment bien je trouve.

    je serais eux , je ferais le dos rond et en resterai là :D ( mais peut être est ce sans compter sur l’égo surdimensionné de la famille Uzan !! )

    ce 1er jugement pouvant être considéré comme fini, passons a l’autre …

    … a quand le pénal ? ^^’

  2. Personne dit :

    C’est assez honnête comme jugement. Du moins ça va surement permettre à Toei de nous sortir la série en dvd ou Blu-Ray de qualité.

  3. lebowski dit :

    Dommage que la concurrence deloyale n’ait pas ete retenue. En se basant sur le succes qu’a connu la serie en France a la fin des annees 70, la sortie recentes des dvds au Japon et les projets de d/visual a l’etranger, la cour aurait pu noter que les U ont parasite le marche.

    Il est pas assez severe ce jugement, surtout quand on sait que les U ont deja eu des demeles avec la Justice par le passe.

  4. guillaume dit :

    Merci nonoche pour tous les infos que tu
    nous donne depuis 2005 avec ce post on devrait voir
    enfin le bout du tunnel. Maintenant que tout est clair un éditeur devrait
    pouvoir acquérir la licence et sortir cette série tant attendue.

    Avec la décision de la cour d’ appel que tu as mis à disposition
    J’ ai essayé humblement de faire une résume de l’ historique des droits
    Je me permets de rajouter des infos que j’ avais recueilli lors de mes rencontres
    dans le cadre de l’ association sur la télé dont je fais partie.
    Il y a un peu plus d’ un an j’ avais rencontré des gens de la télé des années 70 80
    et des producteurs pour une interview.

    Deux parties vont être détaillées :

    exploitation diffusion télé
    exploitation vidéo.

    Pour l’ exploitation diffusion télé tout commence
    en 1977 quand Jacques Canestrier président de Pictural
    Films recherchent des programmes à proposer à la télévision française.
    Il se tourne alors vers la société Marubeni qui est un intermédiaire
    pour de grands sociétés japonaise dont la Toei Animation.
    A cette époque Pictural films acquis les droits pour 7 ans (source interview), par le biais de la société Marubeni. Bruno Réne huchez étant un salarié de Marubeni à ce moment.

    Puis en 1984 le contrat de Pictural films avec la Toei Animation
    prend fin et les droits sont dont à nouveaux libres.
    La société Toei Animation signe alors un nouveau contrat le 31 mai 1984
    avec IDDH qui a pour président Bruno René huchez.(infos nonoche)
    Mais aucune duré n’ est fixé visiblement. Cela n’ est pas indiqué
    dans l’ arrêt du 24 juin 2009 de la cour d’ appel.
    De plus, l’ arrêt du 24 juin 2009 indique que IDDH
    à une licence pour les épisodes 53 à 74.
    Quid des épisodes 1 à 52 ??????
    Puis en 1987, AB obtient également un licence pour la série
    et commence à la diffuser dans le club dorothée.
    Cette dernière info provient du fameux blog de Bruno Réne Huchez
    qui avait fait un historique des droits.
    On peut donc penser en définitif qu’ entre 1984 et 1987, la licence
    pour Goldorak était la propriété de IDDH.
    Lors de la diffusion de goldorak sur M6 pendant l’ été 1986
    La petite chaîne qui monte a donc du traiter avec IDDH.
    En définitif, on peut dire qu à partir de 1987 il y avait deux sociétés
    françaises qui avaient la licence Goldorak.
    IDDH et AB production.

    Pour l’ exploitation vidéo, tout commence en 1979 le 8 avril.
    La Toei Animation cède le film ufo robot grendizer à La SARL éole financière ( infos nonoche ) dont le Président est Bruno René Huchez
    On peut trouver cette vidéo assez facilement sur les sites d’ enchères.
    C’ est celle de canal junior intitulé Goldorak le film qui est en fait un montage catastrophique de plusieurs OAV.
    On a notamment le fameux générique de début chanté par Michel Barouille.
    On peut noter que dans l’ arrêt du 24 juin 2009 de la cour d’ appel, on ne trouve pas
    la durée d’ exploitation.

    Puis en 1982, la Toei Animation signe avec Production Jacques Canestrier pour une durée de 5 ans et cède la licence exclusive d’ exploitation en vidéo de la série Goldorak.(infos nonoche)
    En 1987 fin du contrat entre la Toei Animation et Production Jacques Canestrier.
    Les droits pour l’ explotation vidéos sont donc à nouveaux libres.
    L’ infos qui suit est à vérifier, car je me base sur des jaquettes vidéos et non sur des textes
    de loi. A partir de 1987 , la société DEC (distribution européenne de cassette) semble
    avoir acquis les droits jusqu’ au milieu des années 1990.
    Puis le 3 août 1990, la Toei Animation signe un contrat exclusif avec
    La société MMP pour la licence des épisodes 1 à 74 de Goldorak. (infos nonoche)
    La encore on peut se poser la question aucune durée n’ est fixé sur le contrat.
    On peut retrouver le nom de MMP sur les vhs de la collection les dessins animés du club dorothé qui avait sortis en 5 volumes plusieurs séries (lamu, shurato, grand prix, etc)

    L’ infos qui suit est à vérifier, car je me base sur des jaquettes vidéos et non sur des textes
    de loi. On verra également Goldorak sortir en trois volume (les premiers épisodes)
    avec la société AB vidéo.
    La encore je pense qu’ un contrat à du être signé entre la Toei Animation et une société non définie. Cela doit être la dernière sortie en vidéo de la série Goldorak.

    J’ ai essayé d’ être assez précis sur l’ historique des droits. Surtout Nonoche n’ hésite pas à donner des informations complémentaires ou corriger les erreurs que j’ aurais commises.
    Comme je le disais humblement j’ ai essayé de faire un résumé sur cette affaire.

    On peut quand même noter sans prendre de partie pris que quand Jacques Canestrier a signé les contrats de diffusion télé et d’ exploitation vidéo, on avait une date de début et de fin.
    Mais visiblement avec Bruno René Huchez on a des dates de début mais jamais de fin.
    (Voir arrêt du 24 juin , page 5)
    La Toei Animation doit donc aussi avoir sa part de responsabilité dans l’ imbroglio des droits.
    Pour conclure je pense que la date charnière sur Goldorak c’est 1987 quand AB dit avoir la licence sur la série et que IDDH l’ affirme également.

    A tous les blogueurs, si vous avez des contacts chez M6 vous pourrez leur demander pour
    ce fameux été 1986 qui avait les droits.
    N’ hésitez pas non plus à donner votre avis.

  5. reno dit :

    Petite précision : la diffusion sur M6 c’est l’été 87 et non 86, très précisément à partir du lundi 29 juin 87 et jusqu’à début septembre 87. Ca m’avait surpris à l’époque, car en septembre à la fois les derniers épisodes passaient sur la 6, et déjà les premiers commençaient à être rediffusés sur TF1 dans le club Dorothée naissant. Il y a eu ainsi 2 à 3 semaines en septembre 87 où les programmations se sont chevauchées sur ces deux chaînes, ce qui est en effet une situation peu commune. C’est en ce même mois de setpembre 87 que quatre nouvelles VHS de Goldorak sortent sous l’intitulé “Junior Collection” ( “Le prince d’euphor”, “La planète bleue”, “L’attaque des monstres”, et “Le piège de Véga” ), ainsi d’ailleurs que quatre autres de Candy et Albator, comme si effectivement le détenteur des droits en profitait une dernière fois avant que ceux-ci ne passent à une autre société.

  6. reno dit :

    Autre petit indice : le générique de Goldorak sur M6 à l’été 87 était encore celui de Lionel Leroy, diffusé en 82-83 dans le cadre de Récré A2 le mercredi après-midi, alors que dès le départ du club Dorothée en septembre, c’est celui de Bernard Minet.

  7. Personne dit :

    Avec tout ça, c’est bien Toei Animation qui signe les contrats.

  8. Eric dit :

    Le générique de la diffusion de M6 était celui de Lionel Leroy idem pour les vidéos commercialisées mais exit le carton de début PICTURAL FILMS présente pour l’intro Narcisse X4 présente, ceci pour Goldorak
    Pour Candy pas de carton de début Pictural Films et la chanson du Générique des vidéos est celle de TF1 chantée par Dorothée non celle de Dominique Poulain “au pays de Candy”

  9. Christophe dit :

    Je reste personnellement extrêmement sceptique concernant Canestrier et le premier ayant eu les droits. Pour avoir vu plusieurs documents de l’époque, c’est bien Marubeni qui avait acquis les droits de Goldo/Albator/Candy pour la France afin de les exploiter, grâce à leur employé de l’époque : BRH.

    Au final, ces séries furent transférées auprès de IDD (sans le H encore) quand Marubeni décide d’arrêter ce genre de business. Si on veut couper la poire en 2, on pourrait alors dire qu’une sous-licence ou mandat a alors été accordé par IDD afin que la vente auprès d’Antenne 2 se finalise.

    Il semble cependant que BRH se soit sans doute détourné de cette vente sans mesurer l’importance que prendrait Goldorak par la suite.

    Il semble également que Canestrier n’ait pas vraiment joué le jeu et pris alors tout le crédit de ces 3 titres, en s’incluant dans les copyrights et ne reversant pas de royalties, ce qui a causé, en terme de business pur, le mécontentement de BRH qui voyait enfin le potentiel de ces séries !

    D’ailleurs, si on pense que IDDH acquiert les épisodes 52 à 74 en 1982, on se demande pourquoi ce n’est pas Canestrier qui les as acquis puisqu’il était toujours en activité (notamment la vidéo, et des titres Toei d’ailleurs !). Il était plus logique de laisser la suite au licencié initial !

    Petites précisions :
    - en 1987, AB a acquis Goldorak, Candy et Flam de IDDh en diffusion uniquement, car tout programme jeunesse devait passer désormais par AB.
    - la société MMP est tout simplement une société appartenant à AB à l’époque.
    - M6 : c’est aussi IDDh qui a fourni la série à l’époque. Il y avait le générique de Leroy tout simplement parce que c’était le générique officiel ! C’est AB qui a changé les chansons sans autorisation, ce qui donna lieu à un conflit avec IDDh qui se résolut au tribunal.

  10. Eric dit :

    les titres des videos de Candy éditées en 1987 – 1988 sont
    - Candy au mexique
    - le retour chez Pony
    - Candy en ecosse
    - Le retour en Amérique

  11. Eric dit :

    ces vidéos sont éditées chez Jacques Canestrier Vidéos : Junior collection

  12. Eric dit :

    ensuite les 4 premières videos Jacques Canestrier de Candy, Goldorak et Albator seront rééditées distribuées chez sherzoo à 10.00 francs soit de nos jour 1 euro 52

  13. Eric dit :

    Pour candy il y a eu 5 rééditions chez sherzoo et non 4 comme Goldorak et Albator et bien d’autres titres

  14. Guillaume dit :

    merci reno pour corriger les erreurs de date.
    Pour la diffusion de M6, je n’ étais pas sûr. D’ ailleurs il n’ y a pas longtemps j’ avais eu l’ ocassion de voir des copie de cette diffusion et
    c’ était marrant de voir les premiers épidodes avec le logo de M6.
    Le m en bleu et le 6 en orange et vers la fin c’ était le logo final que l’ on connait actuellement.
    Mais comme dit personne c’ est bien la Toei Animation qui signe les contrats !!!

  15. reno dit :

    Et les quatres vidéos d’Albator de 87 sont :
    - Le pavillon noir
    - Le vaisseau fantôme
    - La planète du néant
    - L’espionne

    Le sigle “Jacques Canestrier Vidéo” apparaît également au dos.
    Il me semble que ces VHS disparaissent vite de la circulation après 87, contrairement à celles sorties au début des années 80 que l’on pouvait trouver pendant plusieurs années tout au long de ces années 80.
    D’ailleurs Albator repasse aussi sur M6 ce mois de septembre 87, jusqu’en octobre, après des années d’absence.

  16. Analis dit :

    Eh bien, voilà un problème de réglé. Il est quand même peu probable que la Cour de Cassation revienne sur sa décision antérieure. Maintenant, la balle est dans le camp de Toei et Dynamic Planning. Ils n’ont plus d’excuses pour retarder la publication des DVD de Goldo.

  17. Dada le Vil Flagorneur dit :

    Bon bah maintenant il ne reste plus a espérer qu’un éditeur sérieux récupère les droits et l’édite, car chez D-visual en Italie tout n’est pas sorti encore, il sont arrêtés au volume 8 je crois, alors que le 1er volume est sorti en 2007!!!…

  18. Colombo dit :

    Avec un peu de chance, Goldorak pourrait peut-être revenir pour Noël… Soyons positifs.

    Encore chapeau pour ce blog.

  19. sebastien dit :

    Maintenant que c’est réglé peu t’on espérer a cour terme la sortie de la série chez Dybex Europe ? La site de la TOEI n’annonce rien pour le moment, mais je suis sur qu’ils n’ont pas attendu le résultat du procès pour faire avancer le projet, je pense que les coffrets sont deja quasiment prét et qu’ils n’attendent plus qu’a sortir !

  20. Nonoche dit :

    @ Sébastien : je doute que, dans l’inconnue de la décision finale, les japonais se soient hasardés à s’investir dans l’édition de coffrets si c’était au final pour ne pas pouvoir les exploiter…

  21. wyl dit :

    Bonjour à tous.

    Ne reste-t-il vraiment aucun obstacle désormais à une sortie DVD de Goldorak en France ? Peut-on donc espérer voir arriver ces DVD bientôt ?

    D’avance merci pour vos réponses et ce blog !

  22. Alcorak dit :

    Reno,

    Pour faire référence à ton post du 26 juin posté à 9h53, je tenais à te féliciter pour ton impressionnante mémoire concernant les dates de diffusion du grand Cornu sur le réseau hertzien.

    Après être remonté dans le temps moi aussi et m’être amusé à me prêter au jeu des souvenirs, je me rappelle parfaitement de la période et des dates de diffusion que tu évoques.

    A l’époque, cela paraissait merveilleux d’avoir la 6 car tous les foyers n’avaient pas la chance d’être équipés d’une antenne spécifique et il fallait alors implorer Papa – Maman pour les convaincre d’investir dans un adaptateur. Chose qui n’était pas très simple…

    Alors, le jour où notre Prince de l’espace décide de s’inviter dans les quartiers du Club Dorothée en ce Mercredi 23 septembre 1987, cela représente littéralement un cadeau du ciel pour ceux qui, dès lors, avaient la malchance d’être privés de “La p’tite chaîne qui monte”.

    Les aventures de notre valeureux bienfaiteur seron dès lors diffusées au rythme d’un épisode par semaine (Exception faite durant les Vacances de fin d’année 1987 où la série connaîtra une diffusion quotidienne durant cette période) jusqu’au Jeudi 16 juin 1988.

    Là, le week-end se passe tranquillement et, Ô surprise, la série a droit à une nouvelle diffusion ce Lundi 20 juin 1988 à raison cette fois-ci d’un épisode diffusé par jour.

    Par contre, je ne saurais dire si cette deuxième redif’ a bénéficié d’une intégrale. Il me semble qu’elle n’a été rediffusée que durant la période estivale.

    Dans mes lointains souvenirs, j’ai en tête la date du Lundi 03 juillet 1989, jour où fut diffusé l’épisode : “Les frères de l’espace” (encore une fois) au sein du Club Dorothée. Par contre, là aussi, impossible de pouvoir confirmer une diffusion intégrale.

    Notre robot s’invitera sur la défunte chaîne La Cinq en ce mois de Janvier 1991 et aura droit avec tous les honneurs à une Intégrale cette fois-ci.

    Après cela devient un peu flou mais on se souviendra d’une enième redif’ (pas très heureuse) au sein du Club Dorothée en ce mois de Septembre 1994.

    Les épisodes subirent beaucoup de coupes et certains en étaient même devenus irregardables. Pour couronner le tout, la série s’interrompra de manière abrupte en ce mois d’avril 1995 avec la diffusion de l’épisode : “Péril en la demeure”.

    Avant de connaître ces fameux problèmes qui nous attristent tous, je crois me souvenir sans pouvoir cependant le certifier que notre Goldo a connu une rediffusion sur la chaîne câblée Cartoons durant l’année 1996 ou 1997.

    On pourra, d’ailleurs, noter une diffusion massive de la série entre 1987 et 1995.

    Et tu as parfaitement raison, la série : “Albator 78″ était bien diffusée juste après Goldorak dans l’émission : “Graffi 6″ à l’époque bien que je me souviens y’avoir vu également quelques épisodes de : “Capitaine Flam”.

    Pour complèter ta remarque sur les VHS d’Albator, on pourra noter (mais tu le sais certainement déjà) que les 9 premiers épisodes ont été édités en Version Originale Sous Titrée sur trois cassettes dans le courant de l’automne 1998. Une petite curiosité à découvrir pour les fans…

    Bon, c’est vrai, ça ne nous rajeunit pas tout ça mais franchement qu’est ce que c’est bon !

  23. lebowski dit :

    @ sebastien : Ca sera surement pas chez Dybex. Celui-ci n’a plus rien a voir avec la maison mere Dynamic Planning qui s’est separe de ses divisions a l’etranger depuis quelques annees.

    Je crois meme qu’il y a eu un proces pour que Dynamic Visions (la division belge) change son nom en Dybex et ca a ete le cas de toutes les autres divisions qui ont pris leur independance : Dynamic Iberia est devenu Selecta Vision, Dynamic Portugal est devenu Dyport, etc…

    Le cas de Dynamic Italia est un peu plus complexe je crois car une partie est devenue Dynit et l’autre est devenue d’abord d/world avec l’aide de Marubeni puis d/visual quand Marubeni s’est desengage.

  24. reno dit :

    Alcorak,
    Pour la diffusion de l’été 88, je crois qu’effectivement elle s’est achevée fin aoùt sans forcément aller jusqu’au bout, en revanche celle de l’été 89 s’est poursuivie jusqu’au bout, après un arrêt à la rentrée de septembre à l’épisode 55, et une reprise à l’épisode 56 vers octobre-novembre le mercredi matin seulement. Autre particularité de cette diffusion : en aoùt dans la diffusion quotidienne le matin les épisodes sont coupés en deux, ce qui donne des séquences quotidiennes de 10 minutes, ainsi d’ailleurs que pour Capitaine Flam qui suit le même traitement.
    Cette diffusion s’achèvera donc au printemps 90 , à raison d’une fois par semaine.
    Ensuite la diffusion sur la 5 débute dès décembre 90, du lundi au vendredi à 16h30, et jusqu’en avril 91. On y retrouve l’épisode 34 restauré qui avait disparu depuis le passage à TF1, avec les 31-32-33, toujours absents.
    La dernière diffusion sur TF1 débute en octobre 94, le samedi matin, et quotidiennement pendant les vacances de Noël. L’épisode 31 est réintégré à son tour, mais les 32-33 sont disparus à jamais ( pour la télé ).
    Ensuite il y télé Monte-Carlo qui reprend la série en avril 95 dans “Récré Kids” du lundi au vendredi à 13h, mais la série est interrompue en juin à l’épisode 45, et la toute dernière diffusion est pour RTL9 en juillet 97, tous les matins, week-ends compris, à 8h30. Après une diffusion intégrale s’achevant début septembre, la série reprend au premier épisode dans la foulée, pour s’achever définitivement à l’épisode 50 en octobre 97, la tranche horaire étant remplacée par du télé-achat.
    Pour Graffi’6, Capitaine Flam était diffusé après Goldorak du 29 juillet 87 à fin aoùt, et est ainsi remplacé par Albator fin aoùt. Jusque là la diffusion des deux séries s’effectue 7 jours sur 7, du lundi au vendredi entre 12h et 13h, et le week-end entre 14h30 et 15h30, agrémenté même de “la bande à Ovide” petite série humoristique. A partir de septembre, la tranche horaire de Graffi’6 étant réduite de moitié en semaine, Goldorak et Albator ne sont plus diffusés qu’un jour sur deux en alternance ( sauf le week-end ), ce qui explique que la diffusion de Goldorak tarde à se finir et chevauche légèrement celle de TF1.
    Quand à Albator, le fin de diffusion en octobre relève du n’importe quoi, les épisodes finissant par passer dans le désordre, et certain étant même diffusés deux fois. Enfin, les vidéo d’Albator en VO sorties en 97 (si j’en crois le copyright ) reprennent les 12 premiers épisodes. AK vidéo les avaient sorties car il ne parvenait pas à acquérir la VF pour laquelle les ayant-droit lui demandait trop cher à ce moment-là.

  25. Guillaume dit :

    bon le post est un peu vieux, mais je voulais apporter
    une précison sur la diffusion de la M6.
    Ce week end lors d’ un brocante, je suis tombé
    sur un lot de magazines télé de 1987.
    Voici les titres des épisodes de la semaine

    samedi 8 août
    le baptême du feu
    dimanche 9 août
    l’ essor des membres de l’ institut (!!!)
    lundi 10 août
    l’ île isolée (!!!!)
    mardi 11 août
    un monstre au festival (!!!)
    mercredi 12 août
    la forêt enflammée (!!!)
    jeudi 13 août
    le ballet des requins
    vendredi 14 août
    le lac embrasé

    le listing des épisodes a visiblement
    été mal transmis, certains titre sont farfelueux !!!!

  26. reno dit :

    En effet, c’est à se demander d’où ils sortaient de tels titres tarabiscotés, dont pour la plupart on ne voit pas le rapport avec le thème de l’épisode. “La forêt enflammée” pour l’épisode “Des fourmis et des hommes” le mercredi 12 aoùt, quel rapport ? On ne peut même pas soupçonner qu’il s’agisse de la traduction littérale des titres japonais. Encore pour “l’ essor des membres de l’ institut ” à la place de “Péril en la demeure” on peut comprendre un léger rapport, puisque c’est l’épisode où Procyon fortifie le centre.

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