On ressort les vieux dossiers

Et maintenant, à la demande générale de Gromit, le procès Bouba.

Le plus gros succès d’édition en matière de licence nostalgique est sans conteste Bouba l’ourson. La série avait été éditée en DVD par IDP, et rediffusée sur France 5 avec un mystérieux nouveau doublage.

En fait la série a fait l’objet d’un litige entre Poly Production et Loga/IDP. Poly Production prétendait détenir les droits d’exploitation de la licence par le truchement de l’acquisition du fond de commerce et des actifs d’IDDH (acquisition qui a déjà été largement évoquée ici dans les affaires Candy et Goldorak).

Le hic, c’est que tout comme ces derniers, Bouba ne figurait pas plus dans la liste exhaustive des licences récupérées par Poly Production… on commence à connaître la chanson.
Moralité, IDP/Loga interrompent les paiements à Poly et se retournent vers les ayants-droits japonais pour obtenir une licence en bonne et due forme. Comme le doublage original avait été fait par IDDH, et qu’il devenait impossible d’en acquérir les droits d’exploitation, IDP procède à un nouveau doublage (utilisant les noms français du doublage original, Bouba, Frisquette, etc). D’autre part ils obtiennent la cession des droits de la chanson originale de Jean-Jacques Debout interprétée par Chantal Goya.

Voilà où nous en sommes quand Poly décide d’attaquer en justice, arguant de sa titularité sur le catalogue IDDH. Pour vous la faire courte, les mêmes causes produisant les mêmes effets, Poly se voit déboutée dans la mesure où Bouba ne figurait pas dans la liste des actifs d’IDDH (gagné, Gromit ;¬). D’autre part le contrat liant IDDH à Nippon Animation stipulait que les droits de l’adaptation française appartenaient à la société japonaise (la nuance est de taille, puisque l’adaptation, c’est notamment le texte, dont les droits sont distincts du doublage en lui-même.)

En revanche, IDP s’est vu condamnée pour l’utilisation du générique original, dans la mesure où Jean-Jacques Debout avait déjà cédé l’intégralité des droits d’exploitation de celui-ci à Narcisse x 4 (autre société de Bruno-René Huchez), il ne pouvait donc les céder à nouveau à une autre société.

Moralité de l’affaire, Poly Production est condamnée à rembourser Loga pour les sommes versées pour des droits qu’elle n’a jamais eus, et IDP est condamnée à reverser une somme pour l’utilisation du générique, dont le montant au moment de la décision était indéterminé puisque soumis à comptabilisation de la part d’un huissier (à hauteur de 2,33% des sommes nettes encaissées par IDP pour la commercialisation de la série)

Là où cette décision s’avère instructive pour les litiges entourant Goldorak, c’est qu’elle démontre notamment la capacité de nuisance de Poly Production, qui s’appuie à répétition sur la cession du fond de commerce d’IDDH (dont le contenu semble s’amenuiser au fur et à mesure des litiges). On peut se demander dans quelle mesure Poly Production a pu, par le passé, céder des licences dont elle n’avait jamais disposé par le même biais (suivez mon regard…)
En la matière, il apparaît qu’outre le fond de commerce d’IDDH, Poly Production a également hérité de ses pratiques commerciales bien particulières.

D’autre part, l’affaire s’avère également fort instructive quant à la séparation qui existe entre adaptation et doublage, sujet qui avait fait l’objet de bien des débats ici même concernant Goldorak, et qui, dans le cas de Bouba, revient à Nippon Animation, même si le doublage a été produit par IDDH. Voilà qui éclaire les autres affaires sous un jour nouveau.

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