Droit de réponse de Toei Animation

Animeland a publié dans son dernier numéro le droit de réponse que Toei Animation leur a fait parvenir suite à leur dossier sur « l’affaire Goldorak » et à l’interview de Valérie et Benjamin Uzan. Voici le texte en intégralité (merci à Olivier Cromwell) :

Toei Animation souhaite réagir face à l’article intitulé « L’affaire Goldorak », paru dans le n° 126 d’Animeland, en Novembre 2006.

En effet, certaines informations apparaissent incomplètes et/ou erronées.

C’est ainsi qu’elle souhaite bénéficier du droit de réponse, inscrit à l’article 13 de la loi du 29 juillet 1881.

Elle souhaite, à ce titre, revenir sur le résumé qui a été fait des procès et des explications qui en ont été faites par Mme Valérie UZAN (gérante de droit M.D et D.I) et M. Benjamin UZAN (gérant de fait des mêmes sociétés).

Le 24 Août 2005, les sociétés MANGA et DECLIC IMAGES ont commercialisé, en l’absence de toute demande et autorisation préalable, tant du producteur TOEI ANIMATION Co ltd que de l’auteur originel M. Go NAGAÏ et de DYNAMIC PLANNING, deux coffrets de DVD GOLDORAK, reprenant les 52 premiers épisodes de cette série culte.

Cette commercialisation, d’une piètre qualité, intervenait après une réédition de la totalité des 74 épisodes de la série en DVD, au Japon, en 2004, sous l’égide de TOEI ANIMATION et de sa filiale TOEI VIDEO, autre société du Groupe.

MANGA DISTRIBUTION ET DECLIC IMAGES ont copié les images contenues dans les DVD japonais, et y ont apposé le doublage français, tel qu’il était diffusé à la télévision française, à compter du 3 juillet 1978.

Un rapport d’expertise a clairement établi que les images des DVD édités par DECLIC IMAGES et commercialisés par MANGA DISTRIBUTION avaient vilement copié les DVD japonais.

Dès le début du mois de Septembre 2005, TOEI ANIMATION a effectivement tenter de « geler » la commercialisation litigieuse.

Si la voie du référé lui a été refusée, TOEI ANIMATION a été autorisée, le 28 septembre 2005, à assigner à bref délai M.D et D.I, par le Président du Tribunal de Grande Instance de Paris.

Le 28 octobre suivant, les plaidoiries se sont déroulées, la décision a été rendue le 28 novembre 2005.

Entre ces deux dates, M.D et D.I ont mis sur le marché le troisième et dernier coffret de DVD GOLDORAK, contenant les 26 derniers épisodes.

Le 28 novembre 2005, le jugement reconnaît les sociétés M.D et D.I comme coupables de contrefaçon et de concurrence déloyale.

Les montants des condamnations pécuniaires sont à la hauteur de l’ampleur de la commercialisation effectuée par ces deux sociétés.

Évidemment, les deux sociétés font appel et se mettent peu de temps après en redressement judiciaire.

La décision sera rendue le 8 septembre 2006.

S’il est vrai que la décision n’a pas manqué de surprendre tous les protagonistes de cette affaire, ce n’est pas parce qu’elle a refusé de reconnaître les droits de TOEI ANIMATION en France, mais c’est parce qu’elle dénie des droits à TOEI ANIMATION tant en France qu’au Japon.

Cette décision applique des principes gouvernant le droit français à une œuvre japonaise, créée au Japon, et infirme donc la décision de 1re instance.

La Cour de Paris ne va pas plus loin et ne confirme pas la condamnation de M.D et D.I, c’est bien parce que la contrefaçon induit de rapporter la preuve préalable de la titularité des droits.

M.D et D.I n’ont obtenu aucun droit de la Cour de Paris sur un quelconque élément de la série (et pour cause !), ils ont simplement tenté d’établir l’absence de preuve de droits de TOEI ANIMATION et DYNAMIC PLANNING.

Lorsque Valérie et Benjamin UZAN affirment qu’aucun ayant droit n’est intervenu en la faveur de TOEI ANIMATION et DYNAMIC PLANNING, alors même que DYNAMIC PLANNING est le représentant de Go NAGAÏ, auteur original de GOLDORAK, ils savent que cette analyse est inexacte.

Si M.D et D.I avaient consenti à payer un acompte de 500.000 € et s’étaient engagés à payer 3.000.000 € à RCP pour tenter d’obtenir les droits de la série auprès de TOEI ANIMATION, c’est pour une seule et unique raison : la conscience et la connaissance qu’ils avaient que TOEI ANIMATION est titulaire des droits.

M.D et D.I se fourvoient dans leur interprétation. La Cour a notamment relevé « des faits litigieux », et n’a reconnu aucun droit au profit de M.D et D.I.

TOEI ANIMATION et DYNAMIC PLANNING ne se sont pas « acharnés » contre M.D et D.I, mais ne peuvent simplement pas tolérer de se faire « piller ».

Pour les suites de « l’affaire GOLDORAK », un pourvoi en cassation a effectivement été déposé par TOEI ANIMATION et DYNAMIC PLANNING et la question de l’interprétation de la Convention de Berne sera évidemment abordée…

Une plainte pénale avec constitution de partie civile pour contrefaçon a été déposée concernant le coffret 3 de GOLDORAK, commercialisé par M.D et D.I et l’action publique suit actuellement son cours.

Au-delà de GOLDORAK, TOEI ANIMATION n’a par ailleurs consenti aucun droit tant pour CANDY que pour CAPITAINE FLAM et entend bien faire respecter ses droits et poursuive systématiquement toute personne commercialisant, sans son accord express, les séries de son catalogue.

D’autant plus que la commercialisation illicite est souvent faite au détriment des fans ; les DVD sont de mauvaise qualité et ne contiennent aucun bonus… seul un but lucratif est poursuivi, sans que l’esprit de l’œuvre ne soit respecté, ni même compris !

41 Responses to “Droit de réponse de Toei Animation”

  1. copix dit :

    çà nous ramène à la dure réalité
    j’ai même eu à l’espris un instant un doute sur un possible rassime du juge fasse à une société Japoaise venant embêter une gentille société française
    mais bon …
    donc celà prouve aussi que Candy est aprés çà et Capitaine Flam diffusé dans la Nuit Manga sans droits LOL

  2. texier dit :

    je voudrai savoir quand vos ressortir les dvd de goldorak en france
    merci

  3. Nonoche dit :

    nul ne le sait… a priori pas avant 2008

  4. Nellia dit :

    « D’autant plus que la commercialisation illicite est souvent faite au détriment des fans ; les DVD sont de mauvaise qualité et ne contiennent aucun bonus… seul un but lucratif est poursuivi, sans que l’esprit de l’œuvre ne soit respecté, ni même compris ! »

    >> Il n’y a pas que les commercialisations illicites qui sont faites au détriment des fans. Certaines commercialisations licites valent moins en qualité et respect des fans que l’édition illicite par DI du grand cornu. Qui se dévoue pour envoyer n’importe quel dvd de DBZ signé AB à Toei ???

  5. yan dit :

    @nelia, il n’y a pas que les dvd DBZ, tous les dvd AB sont pourris, d’ailleurs AB ce serai pris un coup de 12 par la toei suite au massacre des dvd st seiya puisque une version collector serai prevue..
    affaire à suivre mais bon quand je vois la qualité du doublage des oav Hades j’ai peur du travail qui sera accompli…
    wait and see.
    sinon je serai curieux de voir la reponse de MD/DI…

  6. sweetking dit :

    Toei a tout à fait raison de dire que certains DVDs édités illicitements ont pourris mais c’est aussi le cas d’autres tout à fait licites:
    – le coffret de Gwendoline, dont la qualité de réalisation laisse franchement à désirer
    – Le DVD du film DB « L’Armée du Ruban Rouge » qui ne contient aucun bonus

    Je cite volontairement ici deux produits estampillés Toei et édités par Toei en France… mais la palme revient toujours à mon DVD 3 de Soul Hunter et son générique « petits carrés bleus pour sourds »… et ça c’est un produit DI

  7. Futur dit :

    >sinon je serai curieux de voir la reponse de MD/DI…

    Un droit de réponse à un droit de réponse ?
    Mais on n’en sort plus dans ce cas là !
    😀

  8. Nitot dit :

    Je suis informé du droit de réponse de TOEI dans ANIMELAND que vous avez repris.
    Permettez moi quelques commentaires purement juridiques puisque je refuse de m’impliquer dans des contreverses contestables.
    – en aucune façon la Cour d’Appel n’a dit que TOEI n’avait aucun droit sur la série en FRANCE et au JAPON, elle n’a statué que pour la FRANCE.
    – il est un fait qu’aucun des co-auteurs n’est venu soutenir TOEI dans la procédure. Si DYNAMIC a pu être le représentant de Go NAGAÏ, rien n’établit qu’elle le soit encore.
    – le pourvoi en cassation ne porte pas sur l’interprétation de la convention de Berne, puisque dans le mémoire déposé le 31 janvier, TOEI  » n’entend pas contester la désignation de la Loi française » applicable en vertu de l’article 14bis de la Convention.

  9. Nonoche dit :

    Maître, je ne suis pas sûr qu’il soit de bon ton de se perdre en conjectures sur ces détails d’ordre technique, nul ici n’ignore qui a produit la série animée Goldorak, ni qui représente à ce jour Go NagaÏ.

    Pas même vos clients d’ailleurs, puisqu’un employé de Manga Distribution (qui m’a demandé de taire son nom) est entré en contact avec Dynamic Planning pour négocier ces droits, comme l’atteste une lettre de Dynamic Planning et comme en convient le mail dudit employé que j’ai en ma possession… reconnaissez qu’il y a, au minimum, une certaine incohérence entre les actes de vos clients et leur défense, toute technique qu’elle soit…

  10. Black Eye dit :

    Dans le même N°128,se trouve un petit encart,jumeau de celui de Télé 7jours,mais qui met un peut plus l’accent sur la poursuites des négociations d’NRJ12 et sur l’anonymat de son contact.

  11. Alex dit :

    @Maître NITOT :

    >Je suis informé du droit de réponse de TOEI dans ANIMELAND que vous avez repris.
    >Permettez moi quelques commentaires purement juridiques puisque je refuse de m’impliquer dans des contreverses contestables.

    Juste pour rappel, vous vous êtes vous même impliqué dans cette affaire par vos propos et votre attitude donnant particulièrement lieu à controverse. CF ce que je dis plus bas !

    >- en aucune façon la Cour d’Appel n’a dit que TOEI n’avait aucun droit sur la série en FRANCE et au JAPON, elle n’a statué que pour la FRANCE.

    Sauf votre respect, avez-vous pris la peine au moins de lire les déclarations des dirigeants de MD/DI dans l’Animeland du mois de novembre ? J’en doute …
    Tôei Animation répond aux allégations de vos clients ayant affirmé que Tôei Animation et Dynamic Planning n’avaient aucun droit sur la série Goldorak et entendons-nous bien, ils évoquent non « l’oeuvre dérivée » mais l’oeuvre dans son ensemble, puisque dans leurs propos, ils disent qu’aucun des « vrais ayant-droits » (selon eux) n’ont pris part à la procédure et les dits dirigeants de citer M.MAJIMA et Go NAGAI.

    >- il est un fait qu’aucun des co-auteurs n’est venu soutenir TOEI dans la procédure. Si DYNAMIC a pu être le représentant de Go NAGAÏ, rien n’établit qu’elle le soit encore.

    Navré de vous contredire, mais Dynamic Planning a pour Président Kenji NAGAI (le frère de l’auteur originaire lui-même) et il est de notoriété publique que Go NAGAI dirige l’ensemble des société Dynamic, donc ils agissaient pour Go NAGAI et pas seulement pour lui, mais également pour eux personne morale.

    >- le pourvoi en cassation ne porte pas sur l’interprétation de la convention de Berne, puisque dans le mémoire déposé le 31 janvier, TOEI ” n’entend pas contester la désignation de la Loi française” applicable en vertu de l’article 14bis de la Convention

    Nous verrons bien sur quel(s) moyen(s) est (sont) fondé(s) le pourvoi, lorsque la Cour de cassation rendra soit un arrêt de rejet, soit un arrêt de cassation.

    Vous m’excuserez si j’ai du mal à prendre pour argent comptant vos déclarations, sachant que vous vous êtes montré suffisamment peu scrupuleux pour produire lors de l’audience de plaidoiries du 29 juin dernier des K7 présentés comme étant des masters venant de RCP, alors que vous aviez répondu par l’affirmative à la question de Madame le Président le 28 octobre 2005, à savoir une fois que cette dernière a eu en main le rapport BITAN concluant à l’utilisation par votre client des DVD japonais comme source pour l’image des DVD de l’édition de Déclic Images : « Maître, votre client a-t-il utilisé la même source ? »
    Et vous avez répondu : « Oui ! »
    Suffisamment de personnes ont assisté à l’audience, dont vos confrères et consoeurs.

    Je trouve donc très très limite d’un point de vue déontologique et particulièrement irréspectueux à l’égard et du public et surtout de la chambre de Cour d’Appel ayant été appelé à statuer votre coup de bluff du 29 juin dernier.
    A ce titre, vous devriez faire un minimum profil bas, plutôt que venir vous vanter comme vous l’avez fait et le 08 septembre et maintenant en parlant de manière particulièrement péremptoire.
    Surtout lorsqu’on sait que Déclic Images a édité cette édition sans aucun contrat de licence et a trompé de nombreux revendeurs, sur le fait qu’ils auraient été autorisé juidiciairement à commercialiser les coffrets 1 et 2 de Goldorak avec l’ordonnance du 05 octobre 2005.

    Par ailleurs, il m’a été rapporté que vous vous seriez permis de regarder Candy, lors des plaidoiries de Me DAUZIER, afin j’imagine si cela s’avère vrai (cela dit, je doute que ma source m’ait menti.) de le déstabiliser, je ne trouve pas que ça soit une attitude particulièrement mature et surtout très confraternelle …

  12. yan dit :

    petite piqure de rappel lors de la 1ere audience les defenseurs de la toei avaient fait porter à la connaissance de la court des k7 video de goldorak à l’époque où AB avait sorti quelques episodes en video et bien sur la jacquette figure le petit (c) toei animation/dynamic planing ….
    sur les coffrets japonais ( dont le second coffret est en vente à konci ) on peut voir egalement le copyright toei animation …
    chose qui n’apparait pas sur les dvd DI…
    une chose est sure dans cette histoire ce sont les fans de la serie qui sont lesés….

  13. Ludvig dit :

    Bonsoir,je vous lis depuis presque le début et je voudrais maintenant pousser ma gueulante !
    Quand est-ce que la TOEI va enfin se décider à éditer Goldorak en dvd ? Tant pis pour la VF (Censurée),on veut la vo jp avec des bons sous-titres français,c’est tout,ZUT !
    En Europe ou aux USA ,qu’importe !Ou alors,ils doivent ressortir les coffrets jp AVEC DES SOUS-TITRES ANGLAIS.
    Combien de temps cette histoire grotesque va-t-elle encore durer ?

  14. Black Eye dit :

    Je vais répondre personnellement mais ça ne retire pas à Nonoche la possibilité de le faire s’il le juge utile.Après tout j’ai été dans ton cas fin 2005-début 2006:auparavant j’étais moi aussi un simple assidu avant de m’exprimer moi-même.

    1) l’anglais et le japonais,voir le chinois n’ont pas encore effacé la pratique du français de la surface de la terre.Il y a encore beaucoup de pays francophone
    2)Certains comme moi tiennent à leur nostalgie et à l’hommage à rendre aux comédiens du casting déjà six pieds sous terre.
    3) et puis accéssoirement c’est bien le Goldorak-gate ici mais pas le Goldrake-gate,ni le Grendizer-gate.

    Mais commercialement il faut bien sur que tout le monde soit content et tu y a droit toi aussi quand même.Tu parles italien sinon?

  15. Lebowski dit :

    @ Ludvig : Mets-toi à l’Italien. On ne sais jamais 🙂

  16. Futur dit :

    >Ou alors,ils doivent ressortir les coffrets jp AVEC DES SOUS-TITRES ANGLAIS.

    Tous les DVD japonais (légaux) sortent en langue nippone uniquement, sans sous-titre.
    Goldorak étant chez eux une oeuvre mineure, ce serait étonnant qu’ils choisissent ce titre pour inaugurer un DVD sous-titré anglais !

  17. blaourf dit :

    Pour revenir sur la réaction de Me Nitot -qui a beaucoup d’humour, soit dit en passant- ce n’est la pas désignation de la loi française qui est criticable mais la façon dont elle est appliquée, car si au vu de l’historique des procès Toei et Dynamic ont vu déchoir la marque Goldorak enregistrée à leur nom ils peuvent justifier de leurs droits jusqu’à cette période, alors que MD/DI n’ont jamais eu et n’ont toujours aucun droit sur cette série.

    Contester leur bon droit à Toei et Dynamic est bien facile, démontrer la bonne foi de MD et DI est par contre beaucoup plus difficile…

  18. Ludvig dit :

    Pour Black Eye :
    1)L’oeuvre originale est est en langue japonaise,point barre.Qd le consommateur français réalisera ENFIN qu’il est victime d’une prise pris d’otage esthétique fomentée par les marchands…Tout cela à cause de son ignorance crasse des langues étrangères (Et encore je parle de l’anglais,obligatoire depuis la sixième.Bref passons) !
    Toute cette histoire pour une vf fautive de surcroît !J’imagine à peine à quel point la vo doit dépoter !
    2)Avant le dvd,j’en étais réduit à chercher des vhs vost rares et chères pour les films auxquels je tenais vraiment .Autrement (90% des cas),la vf car je croyais en l’intégrité des doubleurs.Depuis six années que je visionne des dvds,je n’ai plus vu un seul film en vf,plus un seul !!! Je me suis simplement rendu à quel point les bo étaient mutilées au doublage,aussi bien au niveau technique qu’au niveau du sens.La nostalgie n’est plus ce qu’elle était.
    3)J’ai pu voir quelques resucées de ufo robot grandizer (Or is it grendizer?).Résultat:une bouillie de chtites images avec des ITI bariolés.Plus de scénario,plus de rigueur.De la zut,oui !
    Conclusion:gens de la TOEI,sortez un clône de l’éd° jp aux USA,avec des st anglais et français et on va voir ce qu’on va voir.J’en ai vraiment marre de ce cirque .J’ai encore mon album Panini,avec toutes ses merveilleuses vignettes que je cherchais chez le buraliste et que nous échangions avec passion ds la cour de récré.Je crois que cela dit bien ds quel état de déception colérique je suis.

    Pour Lebowski :je sais,je sais (Il soupira).Si c’est une édition supervisée par la TOEI,avec la vo,je sens que je vais être tenté (Et je suis fou de cinéma italien vo(S ?) ,pas de Moretti)
    Tu as vu The big L en anglais,man,c’est absolument succulent 🙂

    Pour Futur:
    pas nécessairement et heureusement .Voir Dvdbeaver.

  19. Lebowski dit :

    > Ludvig dit : « Tu as vu The big L en anglais,man,c’est absolument succulent 🙂 »

    Jeff Bridges est excellent ^^

  20. Futur dit :

    >pas nécessairement et heureusement .Voir Dvdbeaver.

    De quoi s’agit-il ?
    Des DVD nippons sous-titrés, voilà qui est intéressant 🙂

  21. Black Eye dit :

    Ludvig: alors pour l’instant il n’y a que les magasins d’import qui puissent te satisfaire question Goldorak ou plutôt Grendizer.
    En ce qui concerne ce blog,je ne pense pas que Nonoche est fait tout ça pour une simple VO ou VA inédite.
    Beaucoup voulaient la VF de 78-82.Mais d’autres voulaient découvrir la VO d’origine.C’est vrai qu’aujourd’hui on n’a que le droit d’esperer une sortie officielle et légale.Donc le mot d’ordre est le fameux « Wait and See ».
    Peut-être seras-tu satisfait avant nous.
    On verra bien.

  22. Bon Client dit :

    Je viens de me payer Guerre et Paix made in Hollywood en version longue.La VF est un sacré patchwork!Un coup c’est François Chaumette qui double Pierre Bezoukhov,un coup c’est un autre gars.Ben je vais aussi voir la VO?
    Mais Ludvig n’a pas complètement tort à chaque fois qu’il faut rajouter des passages dans les anciennes VF,on perd l’homogéneité.Ou alors le nouveau casting est pas à la hauteur de l’initial.A part pour le Bon,la Brute et le Truand,où il y a eu une nouvelle Version anglaise suite au décès de Lee Van Cleef qui n’a pas pu se redoubler comme Eastwood et Wallach,Les nouvelles versions demandent offrent juste de découvrir de nouvelles images et pas de nouvelles voix mal assurées.
    De plus je n’écoute aujourd’hui que des OST japonais,pour moi ce sont des trésors,sauf quand le genérique français est plus péchu.

    Par contre qu’est-ce que c’est que ces génériques tronqués qu’on se tape maintenant sur Mangas?C’est l’effet du rachat par TF1?le gars qui a pris l’initiative est lamentable mais je suis encore libre d’acheter ce que je veux en DVD pour avoir des endings complets!

  23. Pluk dit :

    En passant: j’ai été assez surpris de la teneur du droit de réponse. O.K. pour les considérations juridiques, mais je ne comprends pas qu’Animeland ait laissé passer le passage sur « les fans ».
    Pour moi, un droit de réponse exerce ce qu’il est censé exercer, mais n’est pas la place pour relancer la polémique. Il y a mélange des genres. Sans compter qu’il y a des dizaines de DVDs « licites » d’une qualité bien moindre en circulation.
    C’est un droit de réponse, pas une pré-pub de l’édition clean que Toei compte (peut-être 😉 ) sortir un jour.

  24. Colombo dit :

    Je pense pas que ce soit à Animeland de « censurer » un droit de réponse, à chacun la responsabilité de ses propos.

    A côté de ça c’est vrai que l’évocation des fans dépasse un peu le cadre du simple droit de réponse, mais bon y a pas mort d’homme (ouf!) et comme ça on peut dire que les deux parties auront su faire référence aux « fans » lorsque cela leur permit de mettre de l’eau à leur moulin. Un partout, balle au centre…

  25. Olivier Cromwell dit :

    Colombo dit :
    …comme ça on peut dire que les deux parties auront su faire référence aux “fans” lorsque cela leur permit de mettre de l’eau à leur moulin…..

    « Quel puissant allié que le « peuple », on se sert de lui et ensuite on ne lui doit RIEN………….! » ^_________^

  26. Black Eye dit :

    Ouais c’est souvent comme ça.Et après on dit que le peuple est une girouette,ou on le traite de veau

  27. Colombo dit :

    @ Olivier

    On peut toujours créer un collectif et demander notre dû, à tout hasard: de beaux coffrets Goldo ? ^__^

  28. Olivier Cromwell dit :

    @ Colombo:

    Pour ça tu peux toujours te brosser « Martine »…..de leur part ! ^^

  29. Alex dit :

    @Cromwell :

    Ah bon ? La femme du lieutenant Columbo s’appelle Martine et c’est elle qui poste depuis tant de mois ici ? ^^

  30. Olivier Cromwell dit :

    @ Alex:

    Beb, ben, la femme du lieutenant Columbo c’est Madame Colombo, t’es « nase » ou quoi Alex… ^__________^

  31. Black Eye dit :

    SI c’est toujours Kate Mulgrew,je fond!

  32. Olivier Cromwell dit :

    Ben elle vogue dans d’autre cieux à présent . Après son divorce d’avec le « flic » elle a passé son permis et pilote un vaisseau spatial dans Star Trek !

  33. Black Eye dit :

    Je la préferre finalement les cheveux détachés.Les coiffures réglementaire sont un peiti peu trop martiales.
    Par contre ce titre de Madame Colombo n’est-il pas une invention française,pour exprimer le genre de la série?
    Et puis on entendu au milieu dela série qu’elle a repris son nom de jeune fille,outre qu’on ne le voit jamais.
    Ah ces adaptateurs français,ils ont vraiment voulu nous faire gober n’importe quoi.

  34. Colombo dit :

    @Olivier

    « Beb, ben, la femme du lieutenant Columbo c’est Madame Colombo, t’es “nase” ou quoi Alex… »

    C’est plutôt madame Columbo, car Colombo c’est la capitale du Sri Lanka ^__^ (mais elle était bien trouvée quand même, d’autant que l’ambiguïté sur l’orthographe est voulue Ô__=)

  35. claude dit :

    Maître
    pouvez-vous me recontacter à mon adresse mail. Merci d’avance.

  36. Blakc Eye dit :

    Tiens,je ne savais pas qu’on pouvais se servir du blog pour interpeller Maître Bataillon,c’est de la sous traitance ou du squattage?C’est bien à lui que ça s’adresse?
    Dans le cas contraire j’espère que monsieur a été redirigé correctement.

  37. Nonoche dit :

    Non je pense qu’il s’adresse à Me Nitot, l’avocat de DI/MD, qui a réagi au droit de réponse de Toei un peu plus haut dans les commentaires…

  38. Black Eye dit :

    Ah d’accord.

    Mais tu lui a fait remarqué qu’il y avait peut-être plus direct et moins culotté pour joindre l’avocat de MD-DI?

  39. claude dit :

    En tant que juriste, j’ai eu à mettre mon nez dans l’affaire Goldorak parce que je tiens à ce que l’on ne touche pas à la VF. La Cour d’appel a reconnu que VF et VJ étaient des oeuvres distinctes. Qui a des indications sur le contenu du pourvoi en cassation de la TOEI ?

  40. claude dit :

    Pas moyen de le joindre par son mail.

  41. claude dit :

    A TOEI
    1)Seul l’auteur VF ou le producteur VF qui n’est pas TOEI, mais IDDH peuvent donner leur feu vert pour une sortie de la VF. Il n’y a pas d’exception surtout au profit d’une société japonaise (vous TOEI) qui s’est permis de violer les droits d’auteur en déposant un nom non disponible en tant que marque, le mot Goldorak étant une création de l’auteur de la VF.
    2)Pour la sortie de la VJ, seul l’auteur VJ ou le producteur VJ peuvent donner leur autorisation. Là TOEI vous avez le droit d’exploiter le nom Grendizer puisque l’auteur VO a conclu avec vous un contrat qui vous le permet.