MD & DI: « Même pas mal! »

Manga Distribution et Déclic Images ont donc bel et bien été acquitées par la Cour d’Appel de Paris.

En effet, la Cour a jugé que les pièces présentées par Toei Animation et Dynamic Planning ne permettaient pas de les qualifier pour leur action en justice. Ce qui signifie qu’aux yeux de la justice, si Déclic Images n’a pas obtenu les droits d’exploitation de la série, il n’appartient pas à Toei Animation et Dynamic Planning de les attaquer puisqu’ils n’ont pas apporté la preuve que Goldorak leur appartient bien…

Ainsi donc, la condamnation pour contrefaçon n’a plus lieu d’être, et par voie de conséquence celle pour concurrence déloyale non plus. Déclic Images et Manga Distribution peuvent donc reprendre l’exploitation de la série en toute quiétude, et sans reverser les moindres droits d’auteur par dessus le marché. Vu la deshérance des droits d’auteur, nous voilà donc partis pour un bel imbroglio. Ainsi chacun peut sortir sa propre version de Goldorak, comme s’il s’agissait d’une œuvre du domaine public, du moins jusqu’à ce qu’un ayant-droit apporte la preuve incontestable de sa titularité sur l’œuvre… On peut même se demander dans quelle mesure le téléchargement « pirate » de la série, ou sa diffusion télévisée sans licence, n’en deviennent pas tout bonnement légaux… On est donc passé en quelques années d’un blocage total de la série pour des questions de droit très complexes, à la liberté absolue de l’exploiter sans avoir la moindre titularité à le faire.

Ce procès est donc un procès « mal gagné », comme on dit dans ces cas-là : MD et DI n’ont même plus cherché a apporter la preuve de leur probité dont ils se prévalaient pourtant si farouchement au début de l’affaire, et n’ont gagné que sur des détails d’ordre technique.

Cette décision purement procédurale n’enlève rien à ceci : Déclic Images et Manga Distribution ont édité Goldorak sans la moindre licence. Et que les preuves en soient probantes ou non, à moins de faire preuve d’une mauvaise foi patentée, chacun sait bien de quel studio est sorti Goldorak en 1978… Si la justice se doit d’être inflexible sur ces points et ne fait pas dans le jugement moral, il n’en est pas de même du reste de la société civile. Sans parler de tous les acteurs de la chaîne qui devront s’y reprendre à deux fois avant de s’engager commercialement parlant.

A noter que, contrairement à ce qui a pu être dit, ça n’est pas l’absence d’exploitation de la série qui fait que les DVD ne sont pas des contrefaçons. Amusez-vous à vendre des copies de jeux vidéo des années 80 qui ne sont plus dans le commerce depuis belle lurette, et attendez-vous à une mauvaise surprise ;¬) En matière de propriété intellectuelle, la contrefaçon est caractérisée à partir du moment où vous exploitez une œuvre de l’esprit sans l’accord de l’ayant-droit. Or ici, c’est l’ayant-droit lui-même qui fait défaut, du moins aux yeux de la justice française. Pas d’ayant-droit, donc pas de contrefaçon possible.

Voilà qui n’a pas fini de faire des remous et il paraît certain que Toei Animation et Dynamic Planning ne s’en tiendront pas là. Il leur reste notamment le pourvoi en cassation, d’une part, et d’autre part une procédure au pénal est toujours pendante pour le coffret 3. Il n’est d’ailleurs pas exclus qu’ils lancent la même procédure sur les coffrets 1 & 2, puisque la procédure civile ne l’empêche plus. Et le pénal, ça ne rigole plus du tout…

Plus de détails sur la décision de justice et sur ses conséquences d’ici Lundi au plus tard.

286 Responses to “MD & DI: « Même pas mal! »”

  1. Olivier Cromwell dit :

    @ eric :

    comme quoi il y en a qui aiment faire du commerce dangereusement….^^

  2. Olivier Cromwell dit :

    @ zaza :

    Ben t’es pas au courant; j’suis l’hommo sapiens sapiens qui poste plus vite que que………que toi !!! ^^

  3. Olivier Cromwell dit :

    @ Alex:
    c’est bien ce que je disait plus haut: l’a justice ne la pas interdite la commercialisation du produit mais ne l’a pas autorisé pour autant….en faite elle a rien dit du tout à ce sujet ?! Donc ils peuvent faire ce qu’ils veulent vu que:

    Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen
    26 août 1789

    Article 5 – La loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n’est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas.

    Je sais que je l’ai déjà posté, je sais plus où mais c’est impareable ! ce sont eux, les révolutionnaires qui l’ont écrit il y a plus de deux siècles….

    Sont trop forts……^^

  4. Concombre masqué dit :

    MD et DI lors de leur premier communiqué de septembre (et un courrier
    envoyé à la Toei) ont bien précisé que :
    Si Toei leur donnait la preuve qu’ils détenaient les droits, et qu’ils
    n’avaient donc jamais rien conclu avec RCP, MD et DI cesseraient
    immédiatement la commercialisation.
    Or, Toei n’a pas réagi, et MD DI ont continué de penser que RCP avait
    bien obtenu un contrat puisqu’ils avaient programmé la sortie de
    Goldorak et Candy de leur côté, en ayant bien pris le soin de ne pas
    dévoiler leur stratégie (tu parles !) à B et V Uzan (débauche du
    personnel, plan de commercialisation, fichier revendeur de MD volé).
    De ce fait, DI n’était pas dans l’illégalité puisque eux seuls
    apportaient les preuves (memo deal, facture et chèque de 500 000 €
    encaissé) qu’il y avait bien un versement fait pour l’acquisition.
    De plus, on a bien compris (VU l’a dévoilé) que RCP avait débauché du
    personnel de MD pour fonder un label, ils ont trouvé les fonds en
    vendant des licences à DI. (Jem, Goldo, Candy et beaucoup d’autres
    d’après certaines sources).
    Le plan élaboré par RCP pour vendre les 2 séries de la Toei n’a
    certainement pas été fait sans aucun accord entre Toei et RCP. (en tout
    cas pour Goldo)
    En fait, Toei a été complètement déstabilisé lorsque DI a annoncé que
    RCP leur avait aussi rédigé un accord pour Candy (c’est certainement le
    cas pour Flam aussi, la Toei a du être vraiment choqué !).
    Toei ne s’y attendait pas pour Candy, et ont finalement compris la
    stratégie de RCP. Mais trop tard pour MD DI, le mal était fait, et leur
    situation a tourné au cauchemar… (saisies, redressement judiciaire
    etc.)
    RCP n’a toujours pas remboursé ses dettes à MD, sur l’intégralité des
    licences vendues et payées par DI. On peut considérer donc que Goldo
    n’a pas été remboursé, puisque le montant à devoir par RCP à MD DI
    englobe plusieurs licences, et non une en particulier.
    Je repense aussi au fax envoyé à tous les revendeurs, VU avait dit que
    même le plus petit transporteur de leur fichier (et la Poste !) avait
    reçu ce fax. Comment DP aurait pu connaître les adresses et entêtes de
    tous les revendeurs en France ? je pense que la provenance est facile à
    trouver.
    La première réaction de DI MD était bonne, se tourner vers les
    ayant-droits en disant « on peut trouver un terrain d’entente » (premier
    communiqué septembre et DP qui a dit que DI les a contactés).
    Leur tort, commercialiser le box 3, ce geste pour moi n’a été que dans
    le but de faire plaisir à la clientèle.

    Conclusions :
    1) RCP et DI signent un contrat pour l’achat de Goldorak et un autre
    pour Candy.
    Jusque là, rien à dire, RCP avait vendu depuis 2 ans beaucoup de
    licences à DI
    2) RCP n’obtient pas les droits au Japon, mais ça, ça n’est qu’après
    que la Toei ai découvert le pot aux roses ! la vente de Candy !
    3) RCP veut rembourser DI mais après la commercialisation des 2
    premiers box et que l’affaire éclate. DI refuse, croyant que RCP a
    obtenu les droits mais veut casser le contrat pour garder Goldo.
    C’est quand même évident puisque RCP avait tout préparé depuis des mois
    avec les ex salariés de MD.

    Maintenant, MD et DI doivent certainement réfléchir et trouver une
    solution pour que tout le monde arrête de les prendre pour des chanceux
    suite à l’arrêt qui les met en bonne position. Je pense aussi que RCP
    ne s’en tirera pas à si bon compte, même s’ils envisagent de déplacer
    ses fonds (dépôt de bilan) pour qu’ils ne puissent pas rembourser leurs
    dettes et faire face à pas mal de procédures lancées.

  5. Larsou dit :

    @goldo-go
    12 septembre 2006 à 14:22
    moi je veus quand meme dire merci a nonoche pour sont site et pour les infos qu’il nous a fournis pendant tous ces mois.La justice a parlée felicitation aux vainqueurs.vive goldorak bientot en dvd colector peut etre…….a+
    ———–

    La stupidité n’a jamais fait mal… en voici la preuve

  6. solal dit :

    @ Concombre masqué

    Comment peux tu savoir tout ça ?

    Est ce qu’il existe une confrérie secrète de concombre, ayant accès a toutes sortes d’informations confidentielles ?

  7. ALanvin dit :

    @solal : tu devrais savoir pourquoi il sait tout cela. Une personne qui se répond à elle-même, cela correspond souvent à de la schizophrénie…

    Pour en revenir à ce que met « con-solal-combre », DI n’avait de toute façon pas à se faire justice elle-même en sortant un produit dont il a été prouvé que DI a fabriqué les bandes (et non se les aient faites fournir) à partir de matériel japonais, juste sur une présomption que RCP allait sortir la série (VU comme tu le dis l’avait précisé dans une de ses innombrables et délectables interventions).

    Et de toute façon DI n’a jamais produit à ma connaissance un contrat en bonne et due forme : date, nombre d’années d’exploitation, territoire, conditions générales… Bref, ce que chacun signe en prenant une assurance, un bail… Depuis quand une société se contente d’un vague document écrit à la main d’une page? Ils sont bêtes à ce point chez DI? Comment ils ont fait pour avoir « plus d’une centaine de titres »?

    Et puis tu oublies une chose quand même : quelle explication sensée et logique donner lorsque DI continue à sortir la série (le fameux coffret 3) alors que la justice est en plein délibéré? DI avait besoin de tellement d’argent? Où est le respect donné face au client à qui on jure grands dieux qu’on est innocent et qu’on espère que la lumière sera faite?

  8. solal dit :

    @alanvin

    Erreur de jugements.
    Contrairement à d’autres, je ne poste ici que sur un seul pseudo, vérifiable par nonoche ou autre.

    Est ce si surprenant d’assister à 2 histoires cohérente émanant de 2 personnes différentes ?

  9. Nonoche dit :

    Il est quand même étonnant qu’après tout ce qu’on a appris sur l’affaire, certains fassent encore preuve d’un angélisme pareil.

    DI & MD savaient pertinemment qu’ils ne disposaient pas des droits quand ils ont sorti les DVD.

    – pas de contrat de licence (déterminant la durée, la territorialité, le volume, les royalties, et autres de la licence)
    – pas de validation des visuels des coffrets ni des pubs
    – pas de copyright
    – pas de logo RCP

    ces quatre points sont pourtant récurrents dans toutes leurs collaborations précédentes avec RCP. A tout le moins, on ne peut pas dire que la situation était tout à fait normale et habituelle pour eux.
    Mais ça ne s’arrête pas là, puisqu’on sait qu’RCP a cherché à rembourser l’avance de 500.000 euros avant même la mise en production des DVD…

    Quant à l’ignorance prétendue de DI & MD concernant le titulaire des droits de Goldorak, ça serait bien les seuls dans la profession à l’ignorer, et d’ailleurs c’est à se demander pouquoi ils ont cherché à négocier avec Dynamic Planning…

  10. lionelmozart dit :

    Olivier Cromwell

    le stock de « mon auchan » date de septembre 2005 ! aucun rachat depuis ! le box 3 était en vente je l’ai vu, au leclerc d’à côté la box 3 était aussi en vente. mais eux ne les ont plus en stock

  11. Concombre masqué dit :

    En effet solal n’est pas schizo, c’est bien un membre de la confrérie des concombres qui vous parle.Je suis bien renseigné c’est tout, je connais plein de chose sur les mangas car je suis moi meme un non-etre dessiné, d’ailleurs je pourrais vous dire avec qui couche Candy mais la je briserais plein de reves d’enfants :). Attention a vos erreurs de jugements, ca pourrait en froisser certains. Sur ce je vais glabougner dans mon potager.

  12. X dit :

    Non va-t-en à la ratatouille,au lieu de rajouter une couche.

  13. Olivier Cromwell dit :

    @ lionelmozart:

    Mais quel Auchan, bordeeeel !!! Tu va accoucher oui ! ^^

  14. Blak Eye dit :

    Oui le cas de celui-là est grave.Ville-Evrard direct

  15. Olivier Cromwell dit :

    Concombre masqué dit :
    je pourrais vous dire avec qui couche Candy

    Balance l’info à Voici, moyennant finance bien sûr…! ^____^

  16. Alex dit :

    >Concombre masqué dit :

    >En effet solal n’est pas schizo, c’est bien un membre de la confrérie des concombres qui vous parle.

    La confrèrie des concombres ? Ah ok ! Donc ça explique pourquoi toi et lui vous êtes des légumes alors. Non c’est juste que c’est ce qui transparaît au travers de vos post. lol
    Je sais, elle était facile celle-là. Allez sans rancune l’ami, c’est juste du quarantième degré ! 😉

  17. yota dit :

    Raaa lala, manga avec un S!pff… pour faire plus francais!?! (-_-!

    Sinon on parle bien d’anime et pas de manga là, non?
    Ra lala encore cette p’tain de confusion!

    Yota , défenseur de la bonne prononciation dans le domaine de l’anime et du manga! ^^!

  18. Gugu dit :

    ah un personnage de BD dans un monde de mangasses?

    Ce blog se fait de plus en plus éclectique…. Ce qui n’est pas pour me déplaire (pi moi aussi j’ai un jardin que je dois glabougner et un voisin navet irrascible ^^)

    Cela dit ce qu’avance le concombre tiendrait presque la route.

    Mais car il y a un mais, et Nonoche le souligne bien, il n’y a pas de copyright sur les boiboite!
    Pi honnètement tu vcrois vraiment que DI/MD se serai laissé trainer devant les tribunaux s’il y avait eu l’ombre d’un soupçon de contrat en bonne et dûe forme (du moins autre chose qu’un dessus de nappe griffonné un soir de biture…)

    pour ce qui est de la théorie du ‘pourquoi DI a fait une pareille boulette’ je pense que tu te fourres le doigt dans l’oeil jusqu’au coude.
    je crois plus à un truc du genre
    « DI a pris le comportement de RCP (remboursement prématuré, débauchage de personnel, pillage au passage des contact professionnels et j’en passe) pour une tentative de les doubler ce qui serait presque compréhensible si cela avait été vrai…

    Honnètement on me file les droits de Goldo, j’ai plus d’amis plus de respect je connais plus personne et je sors la série tout seul dussès-je graver les dvd avec les dents…
    Un truc aussi gros que Goldo (et les premier tribunal ne s’était pas trompé sur ce point) ne peut que rappoorter un max de thune et lorsqu’il s’agit de millions d’€uros les vielles amitiés font rarement long feu…
    Et là les Uzan ont dû prendre peur (a tort) et on tenté le tout pour le tout en sortant la série sans droits afin de rammassouiller un peu de thune quand même.

  19. yan dit :

    lut sur le forum DI Valerie Uzan et la direction de DI/MD feront un communiquer suite au verdict de l’affaire goldorak.
    j’ai lut egalement que la toei allait se pourvoi en cassation , de plus un message fesait allusion au fait que sur les dvd jap un message est inscrit faisant mention de l’interdiction de copié les dvd pour quelque usage que ce soit..

  20. Fabinus89 dit :

    Quel avenir pour une édition collector de Grendizer ? Aucun.

    J’espère que la justice est fier d’elle… Monsieur NAGAI ne doit pas être heureux en ce moment, même si Goldorak n’a pas fait fureur au japon, par rapport à Mazinger Z.

    A l’origine, le problème de droits sur Goldo vient de la TOEI qui a vendu la série sans en informer DINAMYC…

    A quand une série éditée sans un seul problème ? C’est vrai que 4 séries en un an, c’est beaucoup trop.

    Monsieur BRH en fait trop avec harlock/albator, vu que le nom a été trouvé par Eric CHARDEN (Interview dans 10ème planète dans le dossier des proders Albator)…

    Que dire de la sortie collector de Lady Oscar ou le générique français n’est pas présent pour des raisons de droit ? Encore BRH ? ? ?

    J’espère que DINAMYC va pouvoir prouver que c’est Monsieur NAGAI qui est le créateur du robot, même si la série a été commandée par TOEI suite au film UCHU ENBAN DAI SENSO…

    Alors, l’affaire n’est pas terminée, et elle ne le sera jamais.

    Dommage ! ! !

  21. Olivier Cromwell dit :

    @ Fabinus89 :

    Que dire de la sortie collector de Lady Oscar ou le générique français n’est pas présent pour des raisons de droit ?

    Heeeeeeu, en même temps le fait qu’il n’y ait pas les génériques Français dans le collector de Lady Oscar, c’est pas un déchirement…..Parce que boujour la recherche parolière des textes…..Peut-être le seul service que BRH à pu rendre au consommateur……sur ce coup là….!!! ^^

  22. yota dit :

    Olivier Cromwell dit:
    « Heeeeeeu, en même temps le fait qu’il n’y ait pas les génériques Français dans le collector de Lady Oscar, c’est pas un déchirement…..Parce que boujour la recherche parolière des textes…..Peut-être le seul service que BRH à pu rendre au consommateur……sur ce coup là….!! »

    Pas faut , mon chti Olivier!C’est pas ma copine non plus, qui va ce plaindre!^^

    Mais bon, BRH est casse noix quand même pour Harlock et a fais chier Dybex pour Endless Odyssey!

  23. Spectateur dit :

    Olivier Cromwell dit:Parce que boujour la recherche parolière des textes…..

    Personellement je les trouvais sympathiques.Mais c’est vrai qu’il y a un sacré fossé avecl’intensité dramatique et funeste de l’histoire.Enfin à l’époque évoquer les malheurs et les morts violentes même en contexte historique ça n’aura pas attiré le publique.T’imagine des paroles genre journal de Roger Gicquel,avec une marche funèbre.ça ne se serait pas vendu.Il y aussi un film de Roger Vadim passé quasiment inaperçu dans le cinéma français,c’est à peine si j’ai repéré une fois sa programmation à la télé,en deuxième voir troisième partie de soirée.

  24. Olivier Cromwell dit :

    yota dit :

    Mais bon, BRH est casse noix quand même pour Harlock et a fais chier Dybex pour Endless Odyssey!

    Pas faut , mon chti « Yoti »……..! ^^
    En plus, j’ai essayé la VO et j’avoue que c’est pas mal ! Mais je manque encore d’entrainement pour lire les sous titres et voir les images en même temps…..Mais j’y arriverais avec un peu de volonté, mais ce sera dur……!!! ^……………^

  25. Olivier Cromwell dit :

    @ Spectateur:
    C’est sûr que j’ai entendu pire comme générique, voir même dans la variété en générale……..!

    Mais on ne peut pas dire que ça puisse rivaliser avec Racine ou victor hugo…non ?

    Lady, Lady Oscar (Ouai c’est son nom)
    Elle est habillée comme un garçon (On avait pas remarqué)
    Lady, Lady Oscar (Ouai c’est toujours son nom)
    On parle d’elle dans toutes les chansons (C’est pas vrai, c’est un personnage de fiction)
    Lady, Lady Oscar (On le saura)
    Tu vivais sous la Révolution (Et que faisait-elle sous la révolution, la petite vicieuse…?)
    Lady, Lady Oscar (P’tain l’est rayé le disque)
    Personne n’oubliera jamais ton nom (Faux, elle n’apparait nullement dans le dico ni dans aucun livre d’histoire)
    Un jour son père a fait le choix (Ouai surtout pour elle, l’enfoiré)
    Il fit d’elle un soldat (Tout ça pour les honneurs)
    Quand ses amies portaient jupons (Ouai, la seule fois où elle a porté une robe pour plaire à un mec, elle s’est prise une veste et même pas à sa taille en plus…!)
    Elle chaussait ses éperons (Evidement en pantoufles de verre elle aurait eu l’air fin; mais peut-être que je confond avec une autre ?)
    Au lieu de jouer à la poupée (Ca c’est elle qui le dit…..)
    Toujours elle galopait ( Ouai sur le dos d’ André en combinaison de cuir et CAGOULE avec: Le fouet, le fouet, le fouet !!!)
    Lady, Lady Oscar (Elle a pas un deuxième prénom déjà ?)
    Elle est habillée comme un garçon ( Un p’tit peu « précieux » son uniforme je trouve pour un uniforme de mec…!)
    Lady, Lady Oscar (Ni un troisième, de prénom ?)
    On parle d’elle dans toutes les chansons (Ben t’en connais qu’une alors, de « chanson »; la tienne !!!)
    Lady, Lady Oscar (No comment !)
    Tu vivais sous la Révolution ( Et elle en redemande la « cochonne » !)
    Lady, Lady Oscar (pfffffffff vivement la fin du texte…Aaaaaaaah plus qu’une ligne !)
    Personne n’oubliera jamais ton nom (Ben ça risque pas , vu le nombre de fois où on nous le rabache…..!)

    Tout ça pour dire que ça ne correspond pas du tout au personnage romantique de l’histoire; dont les génériques Japonais son plus représentatifs…….En tout cas à mon sens ! Mais peut-être me trompe-je ?! ^:::::::::::::::::::::::^

  26. Spectateur dit :

    J’espère que BRH n’aura pas le toupet d’aller à Sans Aucun Doute,ni aux 7 Pêchers Capitaux.Il risque de se faire huer.

  27. yota dit :

    -Spectateur, si tu parles du fameux film sur Oscar sama, c’est un pure echec!
    Au japon, ma chtite amie l’avait trouvé sur Amazon.co.jp!On la matté et elle la revendu aussi sec!Elle qui, pourtant, adore Versaille no Bara! !^^!

    -Olivier, avec de la percévérance, tu y arrivera et je pense que tu apprécira la VO à la VF qui est de bien meilleur facture, même si il y a de bonne VF!
    Normalement, un bon sous-titrage te permet de lires la ou les phrases deux fois et avoir le temps de voir ce qui ce passe à l’écran.
    Après, question flegmagite aigüe, c’est bien d’avoir la VF!Perso, ma priorité est la Version japonaise mais quand c’est dispo, j’achètes la version disposant de VO/VF même si je n’écoutes quasi jamais la VF!

    Ganbatte ne! (bon courage!) ^^v

  28. yota dit :

    Le réal du film adapté du manga de Ikeda Riyoko c’est Jacques Demi qui a par ailleurs fait le fameux film sur ma ville et que mon paternelle a figuré « Les Demoiselles de Rochefort » eheheh!

    zyeuté cette page sur ベルサイユのばら : http://fr.wikipedia.org/wiki/Lady_Oscar_%28film%29

    la jaquette du film : http://images.amazon.com/images/P/B00005QYP1.01._SS500_SCMZZZZZZZ_V1131685429_.jpg

  29. Spectateur dit :

    Merci Yota pour la correction.Donc ça cassait pas trois pattes à un canard.
    C’est sur que l’opening de Versaille no Bara sonne plus juste aujourd’hui.
    Et au fait en français les paroles donnent quoi?En matière de traduction du japonais je ne vais pas beacuoup au delà de Tokyo Eyes de Jean-Pierre Limosin en VJ.

  30. claude dit :

    A Nonoche

    « c’est à se demander pourquoi ils ont cherché à négocier avec Dynamic Planning…  »

    Pour le reste cela reste étrange;
    mais sur ce point, la négociation pouvait porter sur la VJ pour offrir des coffrets complets.
    Pour obtenir de belles images , la négociation n’était pas indispensable,car l’autorisation de créer la VF confère à son bénéficiaire ou à ses concessionnaires du droit de diffuser le droit d’obtenir les images de l’auteur de la VJ ou de ses concessionnaires du droit de diffuser la VJ . Pour autant cette négociation n’est pas étrange parce que le droit que je précise est peu connu.

  31. yota dit :

    J’adore aussi Tôkyô Eyes!Hinano est Totemo Chou Kawaii (vraiment trop mignonne)!
    De plus le doc sur Tôkyô est interressant!

    Désoler Nonoche pour le hors sujet! m(_ _)m

  32. Black Eye dit :

    Yota dit:Hinano est Totemo Chou Kawaii (vraiment trop mignonne)!
    On est bien d’accord là dessus.

  33. fgth dit :

    Attendez, outre la cassation, il reste les marques communautaires qui sont en cours d’enregistrement auprès de l’OHMI, l’affaire n’est pas terminée….

  34. Analis dit :

    Claude
    J’ai des questions après avoir lu ton long message. Tu sembles vouloir dire que l’auteur de la VF a tous les droits sur elle, contrairement à l’auteur original. Ce qui m’a surpris. La VF est une adaptation, elle ne peut priver l’auteur original de ses droits sur l’oeuvre. Prenons un exemple: j’écris un livre, puis je le fais traduire en allemand pour une édition déterminé en Allemagne. L’éditeur n’aura le droit de le sortir que dans le cadre pour lequel il aura reçu autorisation, et pour une période donnée. Ce temps écoulé, s’il veut à nouveau le publier dans une nouvelle édition, il devra me demander une nouvelle autorisation, toute sortie dans d’autres conditions relèverait de la contrefaçon et de la violation des droits d’auteurs. Et si l’auteur disparaissait sans laisser d’ayant-droit (hypothèse de pensée), les droits sur cette VA ne seraient pas libres pour autant. Et j’aurais toujours des droits dessus, la VA n’étant qu’une adaptation de la VF.

    Maintenant, il faut savoir quelles étaient les contrats d’origine. Si on se réfère à l’affaire avec Polly, elle établit qu’ils étaient limités dans le temps et soumis à renouvellement. Ce qui impliquait entre autres que le copyright Jacques Canestrier était périmé depuis des années, limité aux premières sorties. Au vu des faits détaillés dans cette affaire, il semble qu’il n’y ait plus de concessionnaire en France, la licence s’est perdue. Si c’est le cas, cela ne veut surtout pas dire que les droits sont libres. Cela veut dire que plus personne ne les a, ils reviennent au propriétaire original de la série. Qui doit s’entendre avec les auteurs de la VF, qui ne sont pas titulaires de droits de diffusion. La cession définitive des droits moraux et futurs n’existe pas en France. Pour la 3ème partie (épisodes 53 à 74), la question est différente, le contrat ayant été fait apparemment selon le droit japonais.

    Tu écris qu’il ne saurait y avoir contrefaçon pour la reproduction des images d’origine, quel que soit le moyen. Comme tu fais sans doute référence à l’affaire qui nous intéresse, MD/DI n’auraient commis aucune contrefaçon. Si ils avaient eu les droits et en cas d’opposition abusive pour la fourniture d’un support de copie, oui. Mais comme ils ne disposaient pas des droits, ni de la part des auteurs originaux ni des créateurs de la VF (ou d’éventuels concessionnaires de la VF s’il se vérifiait qu’il en restait), il y a bien contrefaçon.

  35. BOURDILLAUD dit :

    Bonjour ! Je m’appelle Eric et goldorak a bercé ma tendre enfance.
    D

  36. BOURDILLAUD dit :

    Bonjour !
    Je m’appelle Eric et Goldorak a bercé ma tendre enfance.
    Dans les années 1980, alors que je n’étais qu’un enfant, il était diffusé sur tf1. Je ne manquait aucun de ces épisodes. Les années ont passées et je n’ais plus entendu parlé de ce robot révolutionnel qui plaisait tellement aux enfants de mon âge. Et en 2005, j’ai eu la joie de le retrouver en DVD, dans de superbes coffrets. Seulement deux coffrets de cinq épisodes étaient disponible. J’ai apprit plus tard qu’il existait un troisième coffret. Ayant été retirés de la vente en 2005, il n’est disponible que sur le net à un prix très élevé. C’est dommage car beaucoup de monde ne pourrons pas en profiter. S’il existe à un prix raisonnable, je commanderais le troisième coffret. Bien à vous !