Candy : la décision!

Désolé pour le black-out, j’ai été quelque peu surchargé ^_^;

Pour commencer, un peu de pédagogie pour bien comprendre de quoi il retournait des deux procédures jugées le 12 Mai.

La première décision était un appel en référé concernant la chaîne des droits d’exploitation de Candy. En effet, DDV et Poly Production avaient obtenu une ordonnance d’expertise en référé (petit rappel : le référé est une procédure d’urgence où on ne juge pas sur le fond mais sur le bien-fondé de l’urgence et de la demande d’après la forme seulement). Toei avait interjetté appel de cette décision, et a obtenu gain de cause. La décision de justice, que vous pouvez lire ici, donne le détail complexe de la chaîne des droits de la série Candy, de Toei Animation à Marubeni à IDDH, puis à Poly et DDV. On y apprend des choses intéressantes, comme par exemple le fait que la cession du catalogue d’IDDH ne faisait pas initialement figurer Candy, et que celle-ci a été rajoutée par avenant au contrat entre Poly et le liquidateur judiciaire de feue IDDH le 20 janvier dernier…

Quoi qu’il en soit la cour d’appel a statué et condamné Poly Production et DDV a ouvrir leurs comptes, à fournir les masters à Toei Animation sous peine d’astreintes journalières de 10.000 euros, leur fait interdiction de commercialiser la série, annule la demande d’expertise, et dit que Toei Animation dispose des droits d’exploitation de Candy pour la France, du moins jusqu’au jugement de l’affaire sur le fond. Il s’agit donc là d’une victoire importante pour la société japonaise, et qui sait peut-être un premier pas vers une possibilité de publication officielle de la série en France, du moins si la fâcherie entre les deux créatrices de la série peut se régler un jour (paraît-il que les choses avancent sur ce plan, qui vivra verra).

Rendez-vous un peu plus tard dans la journée pour le compte-rendu de la décision concernant Goldorak ;¬)